Histoire et évolution du droit du travail

histoire du droit du travail

Le droit du travail n’est pas une création nouvelle cependant nous pouvons dire qu’elle reste moderne par rapport à la récence des évolutions les plus marquantes et importantes. Nous verrons alors dans cet article et cours l’histoire du droit et ses évolutions.

L'origine et les débuts du droit du travail

177Si nous revenons à l’origine du droit du travail, nous pouvons voir en France que les principales évolutions sont arrivées à la même période où le système corporatiste montrait ses faiblesses. Pour rappel, les corporations fonctionnaient de la façon suivantes, des corporations étaient créées pour chaque métier (boucher, tailleur, cordonnier, etc…) et ces dernières comprenaient trois niveaux de rôles attribués : les maîtres, les apprentis (qui était voué à remplacer les maîtres) et les valets qui sont en quelques sortes les “ouvriers” de l’époque. Le problème du système corporatiste est qu’il était extrêmement reproducteur d’inégalités, les maîtres étaient souvent des membres de grandes familles ce qui s’apparente à de la cooptation généralisée. De plus, les ouvriers travaillaient dans des conditions de travail indécente si bien qu’il n’était pas rare des ouvriers au travail ou de leur travail. Ajouté à cela un système ou ces mêmes ouvriers sont totalement soumis aux maîtres des corporations. Ce mélange explosif à mené le système de production de l’époque vers un mode très inégalitaire poussant à la l’édit de Turgot en 1776 qui eut pour but de supprimer les corporations mais il se révéla être un échec avec de vives oppositions. Il faudra alors attendre la Révolution française de 1789 pour voir des changements réels. 

Le décret d’Allarde de 1791 est l’une de ces évolutions qui marquera le droit du travail. Ce dernier met en place le principe de liberté d’entreprendre, il est alors possible pour un individu de créer librement son activité. Les corporations sont également supprimée pour de bon et la libre concurrence est instauré dans le sens où l’Etat ne peux pas intervenir pour favoriser ou non un acteur. Le jeu de la concurrence ne peut être rompu, nous retrouvons un lien ici avec l’histoire économique que nous abordons dans différents articles sur ce thème

En 1791 encore la Loi le Chapelier est venue également développer le droit du travail en interdisant tout groupement professionnel comme les guildes en plus des corporations. De plus, la Loi le Chapelier a interdit les syndicats mais ceci sera abrogé par la loi Waldeck-Rousseau de 1884 qui elle, autorisera les syndicats.

Ces dernières réglementations permettront plusieurs avancées majeures. En effet, l’ouvrier ne sera plus obligé de faire partie d’une corporation pour travailler, évitant ainsi la problématique de soumission importante mise en avant plus tôt. L’ouvrier peut alors choisir de travailler pour l’entrepreneur qu’il souhaite, négocier ses conditions de travail et même décider lui-même de monter son activité et de devenir indépendant.